Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALL COURSES
DANIEL Alain

Numéro de dépôt :
3124891
Date de dépôt :
09/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/10/2011
ALL COURSES de DANIEL Alain

Présentation de la marque ALL COURSES

Déposée le 9 octobre 2001 par DANIEL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « ALL COURSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est DANIEL Alain, domicilié(e) Les Près de la Rivière, 44440 Teillé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DANIEL A - France.

La marque ALL COURSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL COURSES est expirée depuis le 9 octobre 2011.

DANIEL Alain a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS DANIEL DE CLERVAL , QUINCAILLERIE MARITIME A. DANIEL


DANIEL Alain - Les Près de la Rivière, 44440 Teillé - France


Mr DANIEL A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.